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Société > Statuts 2006

Statuts 2006

Publié par Le webmestre [admin] le 09/09/2006 (52941 lus)
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TITRE DEUX

 

ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT

 

Art. 5 - L’association est administrée par un conseil d’administration composé de 32 membres représentant les différentes activités de la transplantation d’organes, de la greffe de tissus ou de cellules, et des prelevements.La répartition des sièges est définie au règlement intérieur.

Le nombre des membres du conseil d’administration peut être augmenté pour chaque mandat à venir par décision de l’assemblée générale, à concurrence de 4 administrateurs supplémentaires au maximum,

Sur décision de l’assemblée générale, le conseil d’administration peut, en outre, s’adjoindre, es qualité, et a titre consultatif les Présidents de Sociétés savantes impliquées dans la transplantation d’organes ou la greffe de tissus ou leurs représentants.

Les membres du conseil d’administration sont élus pour 4 ans par l’ensemble des membres de l’association à jour de cotisation parmi les membres fondateurs et titulaires, au scrutin secret, à la majorité simple, soit lors de l’assemblée générale où le vote par procuration est autorisé (2 procurations au maximum par membre présent), soit par vote par correspondance ou électronique en conformité avec la réglementation française.

Le premier renouvellement des membres du conseil d’administration se fait au bout de 2 ans par tirage au sort de 16 membres sortants. Les membres sortants sont rééligibles.

 

Art. 6 - Le conseil d’administration élit en son sein ou parmi ses anciens membres, au scrutin secret, à la majorité absolue des membres présents ou représentés au premier tour, à la majorité simple au deuxième tour, un Bureau composé d’un Président, de 3 vice-Présidents, d’un Secrétaire Général, d’un Secrétaire Général Adjoint et d’un Trésorier.

 

1) Le bureau respectera un équilibre dans le temps entre les différentes activités de la transplantation

 

2) A ce bureau, sont adjoints le président du futur Congrès Francophone et l’ancien président. Le bureau peut s’adjoindre des conseillers dont les compétences dans des domaines particuliers sont reconnues, ces conseillers n’ont pas le droit de vote. Chaque administrateur ne peut être porteur que d’une seule procuration.
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